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MENTIONS LEGALES DU SITE HEARING INSTITUTE OF RESOURCES.FR

 

Le présent site https://www.hearing-institute-of-resources.fr/ dénommé ci-après (le « Site ») est édité par :

 

MAYFAIR DEVELOPMENTS

Société par Actions Simplifiées au capital social de 300 000.00 euros immatriculée au RCS de La Rochelle

Siège social : 18 Quai Senac de Meilhan 17000 LA ROCHELLE – France

SIRET : 814447942 00024

N° TVA intra-communautaire : FR 71 814447942

 

MAYFAIR DEVELOPMENTS est l’éditeur du site https://www.hearing-institute-of-resources.fr/ dont Monsieur Yves Bonneyrat est le Directeur de publication en sa qualité de Président Directeur Général de la société.

 

L’hébergement du Site est assuré par la société OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Conception et production digitale

Agence conseil en communication digitale basaltiq

Monsieur Sylvain Velleine

15 rue Réaumur

75003 Paris

Tél : +33 (0)1 42 71 89 99

 

Crédits photos

Monsieur Jacques Villégier Tel : +33 (0)6 31 93 29 44

Istock by Getty Images

 

Droit de la Propriété Intellectuelle

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de MAYFAIR DEVELOPMENTS qui est seul habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

 

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L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

 

Le Site est la propriété exclusive de la société MAYFAIR DEVELOPMENTS, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle.

 

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Dans les conditions prévues par la loi, MAYFAIR DEVELOPMENTS n’encourt aucune responsabilité :

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– en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.

 

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La création des liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de MAYFAIR DEVELOPMENTS qui pourra être révoquée à tout moment.

 

MAYFAIR DEVELOPMENTS décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

 

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